Commençons !
Bienvenue dans le cours sur le droit d’auteur de Twitch ! Nous comprenons que des erreurs peuvent se produire et nous voulons vous aider à éviter de commettre les mêmes erreurs à l’avenir. Le Cours sur le droit d’auteur vous donne l’opportunité d’apprendre la législation sur le droit d’auteur, le DMCA et son fonctionnement sur Twitch pour vous éviter d’être considéré comme contrevenant récidiviste.  Nous savons que la législation sur le droit d’auteur et le DMCA peuvent être déroutants, et que la grande majorité de nos créateurs streament sans vouloir porter atteinte au droit d’autrui. Nous sommes là pour vous aider à comprendre les principes fondamentaux de la législation sur le droit d’auteur et les outils à votre disposition afin que vous puissiez prendre des décisions éclairées sur l’utilisation de contenu soumis au droit d’auteur (dont la musique, l’art, les vidéos, etc.) pour votre stream afin d’éviter la contrefaçon du droit d’auteur à l’avenir.

Comment ça marche ?
Le cours sur le droit d’auteur se compose de 3 vidéos, d’un texte complémentaire et d’un quiz à la fin. Une fois que vous aurez suivi le cours sur le droit d’auteur et réussi le quiz, vous recevrez un e-mail vous informant qu’un avertissement pour atteinte au droit d’auteur a été retiré de votre chaîne. Vous disposez de 28 jours à compter de la réception de l’avertissement pour suivre le Cours sur le droit d’auteur, et pourrez le suivre à nouveau après 12 mois. 

Le cours sur le droit d’auteur est une ressource pédagogique ouverte à toutes et à tous.
​​​​​Vous pouvez le suivre autant de fois que vous le souhaitez et cela n’affectera pas votre capacité à le valider pour retirer un avertissement pour atteinte au droit d’auteur à l’avenir.  

Droit d’auteur
Un droit d’auteur est une forme de propriété intellectuelle qui donne au propriétaire d’une œuvre originale le droit exclusif d’empêcher d’autres personnes d’exploiter cette œuvre à certaines fins. La musique, les illustrations, les romans, les émissions et séries TV, les films, le code informatique et une foule d’autres types d’œuvres créatives peuvent ainsi être protégés par droit d’auteur. La législation sur le droit d’auteur est conçue pour protéger tous les créateurs et permet aux auteurs (et à ceux à qui ils ont cédé leur droit d’auteur) de contrôler la manière dont leurs œuvres créatives peuvent être utilisées.

Si vous utilisez une œuvre protégée d’une façon exclusivement réservée au titulaire du droit d’auteur (si vous faites des copies de cette œuvre, si vous en distribuez des copies au public, si vous affichez ou interprétez publiquement l’œuvre, etc.) sans son autorisation ou une justification légale, il se peut que vous enfreigniez ses droits et il pourrait vous poursuivre en justice pour atteinte à son droit d’auteur. La nature exacte de ces droits peut varier selon le pays ou la région, ainsi que selon l’utilisation qui faite du service Twitch (streaming en direct, création d’une VoD ou d’un clip, etc.).

DMCA
Le DMCA (Digital Millennium Copyright Act) est une loi américaine qui autorise les titulaires de droit d’auteur à demander à des services en ligne tels que Twitch de retirer un contenu présumé en infraction, que les utilisateurs diffusent ou mettent en ligne sur ces services. Pour ce faire, les titulaires de droit d’auteur envoient à ces services en ligne des notifications d’atteinte présumée, que nous appelons « notifications DMCA ». Notez qu’il existe des lois similaires dans le monde entier, mais nous utilisons les termes « DMCA » et « notification DMCA » par souci de simplicité, et nos Règles relatives au respect du droit d’auteur (DMCA) s’appliquent à tous les comptes Twitch.

Notification DMCA
Une notification DMCA est le terme que nous utilisons pour décrire les demandes de retrait que les titulaires de droit d’auteur (et leurs agents autorisés) envoient à Twitch pour demander le retrait de contenu qui, selon eux, porte atteinte à leurs droits d’auteur. 

FAQ

Les jeux vidéo sont-ils des œuvres protégées par des droits d’auteur ?
Oui, les jeux vidéo sont des œuvres créatives généralement protégées par la législation sur le droit d’auteur. Les éditeurs et développeurs de jeux vidéo autorisent fréquemment la diffusion de leurs jeux sur des services comme Twitch (cette information est généralement indiquée sur leur site web).

Que signifie l’expression « domaine public » ?
Le droit d’auteur n’est pas éternel. Au bout d’un certain temps (ou dans certaines situations telles que la déchéance ou la renonciation), une œuvre protégée par la législation sur le droit d’auteur tombe dans le « domaine public ». Dans la mesure où personne ne détient les droits exclusifs sur ces œuvres, n’importe qui peut légalement les utiliser ou y faire référence sans autorisation. Notez toutefois que les adaptations ou les enregistrements ultérieurs d’œuvres du domaine public peuvent être protégés par le droit d’auteur (par exemple, une adaptation cinématographique d’Orgueil et préjugés ou un enregistrement de la Symphonie n° 5 de Beethoven par un orchestre symphonique particulier).

Qui peut envoyer des notifications DMCA ?
Les titulaires du droit d’auteur et leurs agents autorisés (par exemple, les avocats ou les prestataires chargés d’appliquer la loi en matière de propriété intellectuelle) sont autorisés à envoyer des notifications DMCA.

Le DMCA s’applique-t-il à moi si je vis en dehors des États-Unis ?
Nos Règles relatives au respect du droit d’auteur (DMCA) s’appliquent à tous les comptes Twitch. Si le DMCA est une loi américaine, de nombreux pays ont adopté des lois similaires, qui exigent notamment que les services en ligne tels que Twitch mettent en place un système de notification et de retrait. Nous utilisons parfois des termes comme « DMCA » et « notification DMCA » pour plus de simplicité. Quel que soit le pays où vous vivez, nous vous recommandons donc de suivre ce cours avec attention !