Droits d'auteur et implications pour votre chaîne

Twitch s’engage à soutenir les créateurs ; il est donc important que vous respectiez les droits de vos pairs dans le contenu que vous streamez et partagez sur votre chaîne. Si vous utilisez une œuvre protégée, son auteur peut envoyer une notification de retrait à Twitch. Nous prenons alors les mesures qui s’imposent, conformément au Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») et aux lois similaires dans le monde entier. Nous fermons également les comptes des contrevenants récidivistes, c’est-à-dire ceux qui ont été accusés à de multiples occasions d’atteinte aux droits d’auteur.

Nous savons que la législation sur le droit d’auteur et le DMCA peuvent être difficiles à comprendre, et que leur violation peut être involontaire. Nous sommes là pour vous aider à en comprendre les principes fondamentaux et à prendre des décisions éclairées quant à l’utilisation dans votre stream de contenu protégé (musique, art, vidéos, etc.) afin d’éviter toute violation.

Pour accéder aux dernières informations sur nos outils de suivi des avertissements DMCA et nos fonctionnalités de gestion de contenu sur votre chaîne, consultez notre FAQ DMCA et droits d’auteur .

Législation sur le droit d’auteur et impact sur votre stream

Un droit d’auteur est un type de propriété intellectuelle qui donne à son détenteur des droits exclusifs sur certaines utilisations de son œuvre créative. En d’autres termes, il protège l’expression créative et originale d’une personne (en littérature, en art, en éducation ou en musique) contre toute utilisation par d’autres personnes sans son autorisation. Les droits d’auteur sont créés chaque jour par des compositeurs, des interprètes, des écrivains, des vidéastes et d’autres créateurs tout comme vous. En réalité, chaque fois que vous créez un enregistrement de votre stream live, vous créez probablement une nouvelle œuvre protégée par un droit d’auteur.

Notez que la législation fait une distinction entre les différentes « utilisations » des droits d’auteur. Cela signifie que les droits que vous devez obtenir pour diffuser du contenu protégé dans un stream live peuvent être différents des droits nécessaires pour un enregistrement (ex. : clip, VoD…). Dernier point : les droits d’auteur sont particulièrement durables. Des actions réalisées il y a de nombreuses années peuvent encore porter atteinte à des droits d’auteur aujourd’hui. Autrement dit, si vous n’êtes pas autorisé à utiliser une œuvre protégée, ne l’incluez pas dans votre stream. (En cas de doute, mieux vaut vous abstenir.)

Prenez le temps de lire les Règles relatives aux respects des copyrights (DMCA) , les Lignes de conduite de la communauté , les Instructions concernant la musique et les Conditions d’utilisation de Twitch. Ces documents parfois complexes peuvent paraître intimidants, mais vous y trouverez des informations utiles sur ce qui est autorisé ou non en stream et pourrez ainsi prendre des décisions éclairées sur le contenu que vous diffusez de votre chaîne.

Comment gérer le contenu enregistré sur votre chaîne ?

Si ce que vous partagez sur votre chaîne comporte du contenu soumis au droit d’auteur, et si vous n’avez pas reçu d’autorisation explicite d’utiliser ce contenu de la part des détenteurs des droits, vous risquez de recevoir une notification de retrait DMCA. Cela concerne la musique, les œuvres d’art, retransmissions sportives, émissions de télé ou tout autre contenu soumis au droit d’auteur. Vous devez également déterminer si le détenteur des droits vous a donné l’autorisation d’inclure du contenu protégé par les droits d’auteur sur votre chaîne, et à quelles conditions. Par exemple, vous pouvez avoir le droit de diffuser un tournoi d’esport, mais uniquement si vous respectez les règles de l’organisateur du tournoi.

Depuis 2014, nous utilisons un service technologique appelé Audible Magic pour analyser de manière proactive vos VoD. Si Audible Magic détecte une piste audio protégée par des droits d’auteur, nous désactivons automatiquement le son de cette section de la vidéo (remarque : cela ne signifie pas que vous avez reçu un avertissement DMCA). Nous avons récemment étendu ce service aux clips : si une piste audio protégée y est identifiée, nous supprimons automatiquement les clips concernés. Cela dit, comme toute technologie, Audible Magic n’est pas à l’abri de quelques erreurs. Et son existence ne se substitue pas non plus à votre respect des règles. Le meilleur moyen de respecter les droits d’auteur reste de ne pas diffuser sur votre stream des musiques dont vous ne détenez pas les droits.

Vous pouvez vous prémunir contre les notifications de retrait DMCA pour du contenu enregistré sur votre chaîne en vérifiant tout le contenu présent dans votre tableau de bord de créateur (clips, VoD et temps forts) et en supprimant tous les éléments concernés. Les VoD peuvent être supprimées ou dépubliées collectivement ou par groupe de 20. Vous pouvez également limiter la création de clips à vos followers ou abonnés depuis vos paramètres de stream , ou supprimer tous vos clips. Si vous souhaitez conserver certains clips dans vos fichiers personnels, vous pouvez les télécharger au préalable. Consultez nos pages d’aide sur les VoD et les clips pour en savoir plus sur la gestion du contenu sur votre chaîne.

Comment diffuser de la musique sur votre chaîne sans porter atteinte aux droits d’auteur ?

There are a number of other companies that make music available for streamers. Chillhop and Soundstripe , for example, offer membership options for music licensing.

Important : recevoir une notification de retrait DMCA ne signifie pas nécessairement que vous avez porté atteinte à des droits d’auteur. Ces notifications peuvent être envoyées même si :

Vous n’avez pas utilisé l’œuvre protégée par des droits d’auteur. (Le propriétaire pense simplement à tort que son œuvre a été utilisée.)
Vous n’avez pas eu recours à une utilisation non autorisée. Vous avez utilisé l’œuvre d’une façon qui ne porte pas atteinte aux droits exclusifs du propriétaire.
Vous avez obtenu une licence pour utiliser l’œuvre protégée par des droits. (Autrement dit, vous avez l’autorisation du propriétaire.)
Vous avez utilisé l’œuvre protégée par des droits d’auteur d’une manière qui constitue une utilisation acceptable (par exemple, vous avez parodié un segment d’une émission ou vous avez commenté un événement notable).
L’œuvre n’est pas protégée par des droits d’auteur (par exemple, elle appartient au domaine public, comme Mozart ou Molière).
La personne qui envoie la notification de retrait DMCA n’est pas le détenteur des droits d’auteur et n’est pas autorisée à agir en son nom (y compris si elle a transféré ces droits ou usurpe l’identité du détenteur).

Twitch n’est pas un tribunal des droits d’auteur, et n’est pas en mesure de déterminer si vous avez indûment utilisé l’œuvre protégée sans l’autorisation de son propriétaire. Nous respectons les droits d’auteur et traitons toutes les notifications DMCA que nous recevons de façon expéditive. Nous respectons également vos droits en tant que créateur, et notre politique vous permet de prendre des mesures contre les fausses allégations de violation de droits d’auteur en envoyant une contre-notification ou en demandant au détenteur des droits d’auteur de retirer sa réclamation. Reportez-vous à nos Règles relatives aux respects des copyrights (DMCA) si vous pensez que votre contenu a été signalé par erreur. Vous pouvez également consulter les informations disponibles sur le traitement des notifications DMCA incorrectes auprès du Berkman Center et de la Copyright Alliance , ou contacter une organisation de services juridiques pour toute question au sujet d’une notification de retrait DMCA visant votre chaîne.

Pour obtenir des réponses aux questions fréquentes, veuillez consulter notre FAQ DMCA et droits d’auteur .